Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS
Déposée le 28 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS domicilié(e) 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 303 977 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS domicilié(e) 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France.
La marque DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS, S.A.R.L. - 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France - SIREN 478303977
SARL DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS - 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Inscription le 20 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°625635 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-20
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2014 n°2559191 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-05-20
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Cidres, extraits ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers ; reservation de logement temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des vins et des eaux-de-vie ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS"